Ces dernières années, l’Europe a connu une croissance spectaculaire de la vente libre de produits contenant du matériel végétal ou des extraits de cannabis.
La forme et le contenu de ces produits varient considérablement, depuis les mélanges à fumer ressemblant à de l’herbe de cannabis illicite jusqu’aux cosmétiques contenant des extraits non spécifiés de la plante.
Ces développements mettent à rude épreuve les cadres réglementaires existants dans les pays de l’Union européenne (UE).
De plus, le CBD est aussi utilisé pour les animaux de compagnie …. Découvrez-en plus sur le sujet en suivant ce lien.
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CBD et cannabinoïdes
Le cannabis contient une variété de cannabinoïdes et le pourcentage de chacun dépend de la variété de la plante et des conditions de culture. Les plus étudiés sont le tétrahydrocannabinol (THC), qui peut provoquer une intoxication et le cannabidiol (CBD).
Le cannabidiol a récemment été évalué par le Comité d’experts sur la pharmacodépendance (ECDD) de l’Organisation mondiale de la Santé (OMS) comme n’ayant « aucun potentiel d’abus et aucun potentiel de dépendance ».
Aucune mention n’est explicite du cannabidiol dans les conventions des Nations Unies sur les drogues, ce qui donne lieu à différentes interprétations quant à savoir si le CBD dérivé de plantes est ou non un « extrait de cannabis » contrôlé par la Convention de 1961.
CBD et cannabis dans les aliments
En vertu de la législation européenne, les « aliments » peuvent être vendus à condition que le fournisseur garantisse leur innocuité, mais un « nouvel aliment » (introduit récemment) doit être évalué par l’Agence européenne de sécurité des aliments (EFSA) et faire l’objet d’une autorisation préalable à la vente.
Les produits contenant du CBD sont considérés comme « nouveaux », et plus de 60 demandes de statut de nouvel aliment pour de tels produits ont récemment été soumises à l’EFSA.
L’étiquetage des produits a également suscité des inquiétudes. La teneur en THC est généralement présentée sous la forme d’un pourcentage du produit (par exemple, <0,2 % de THC), mais cela semble davantage répondre à des préoccupations de légalité que de sécurité. Une barre de chocolat au cannabis canadienne de 32 g, par exemple, contient 10 mg de THC, soit le double de l’unité standard de THC proposée de 5 mg, mais sa teneur en THC n’est que de 0,03 %.
Les informations relatives à la sécurité alimentaire sont habituellement exprimées en μg/kg de poids corporel du consommateur, comme la dose de référence aiguë (ARf D) de l’EFSA.
Produits au CBD et au cannabis
La qualité de la production peut également être incohérente ; des études suggèrent que les produits peuvent contenir des niveaux de THC supérieurs à la limite légale ou avoir moins de CBD que déclaré. Les contaminants ont également été cités comme une cause possible de préoccupation réglementaire.
Récemment, certains pays ont réglementé le cannabis fumable à faible teneur en THC en tant que « produits à fumer à base de plantes », qui, en vertu de la réglementation de l’UE, nécessitent des avertissements sanitaires et la déclaration des ingrédients [17].
La recommandation de l’ECDD 2019 de l’OMS visant à supprimer l’expression « extraits et teintures de cannabis » de la Convention de 1961, et à insérer à la place que « les préparations contenant principalement du CBD et pas plus de 0,2 % de THC ne sont pas sous contrôle international » visait à clarifier quelque peu cette situation, mais elle a été rejetée par la Commission des stupéfiants en décembre 2020.
Un récent arrêt de la Cour européenne de justice sur le commerce intracommunautaire d’extraits de CBD a toutefois statué que la CBD – comme celui disponible sur JustBob.fr — n’est pas un stupéfiant au sens des conventions des Nations unies, ce qui pourrait avoir des conséquences sur les futures approches réglementaires dans des domaines tels que l’alimentation et les cosmétiques.
Compte tenu de cette complexité croissante, une plus grande clarté conceptuelle est nécessaire dans ce domaine si nous voulons à la fois réduire les risques pour la santé et la sécurité des consommateurs et clarifier la situation juridique des producteurs.
Cela pourrait nécessiter l’élaboration d’un cadre opérationnel pour tous les produits contenant du « cannabis ».
Il sera important de distinguer, entre autres :
- le ou les cannabinoïdes prédominants présents (THC, CBD) ;
- la forme du produit (graine, fibre, fleur, résine, huile, cristaux et produit fini) ;
- l’usage prévu ou attendu (récréatif, alimentaire, cosmétique, médical, industriel, etc.) ;
- la puissance du produit ;
- le mode d’administration prévu ;
- et l’intensité de l’usage.
