Jeux de casino au Québec : légaux ou interdits

Jeux de casino au Québec : légaux ou interdits

Les jeux de casino sont populaires partout dans le monde et le Québec ne fait pas exception. Beaucoup de Québécois aiment jouer au casino et se demandent : quel casino choisir ? Après tout, il est très important de choisir un casino fiable, légal et approuvé par la législation provinciale. Un organisme spécial, Loto-Québec, est chargé de réglementer ces enjeux de la province francophone. С’est une société royale provinciale autorisée à « exploiter des systèmes de loterie et des entreprises de casino non gouvernementales ». Dans cet article, nous vous raconterons quels jeux d’argent sont légaux au Québec et lesquels sont interdits. 

Jeux de casino au Québec : légaux ou interdits

Selon le Code pénal du Canada (Code pénal fédéral), les jeux de hasard sont interdits. Mais, les organisateurs fixes et les opérateurs de jeux de hasard ont réussi à trouver des failles dans la législation. Par exemple, l’article 204 autorise le totalisateur, les courses de chevaux et les loteries. À son tour, la loi canadienne interprète le terme « loterie » de manière assez large : une liste volumineuse de jeux et d’appareils relève de la définition. De plus, il y a 10 provinces dans l’État et chaque unité territoriale a le droit d’apporter ses propres modifications au code. Cela joue en faveur des organisateurs de jeux de hasard. Pour faire de bon choix de casino, il est préférable d’étudier d’abord les listes des meilleurs casinos et de lire les avis des utilisateurs à leur sujet. Souvent, tous les défauts peuvent être identifiés en discutant avec d’autres joueurs. Cela peut aussi se faire sur des forums spécialisés. 

Législation canadienne

Malgré le fait que l’histoire du jeu au Canada s’enracine dans un si long passé, il n’a pas toujours été bien accueilli par les autorités officielles. Le Code pénal canadien a interdit cette activité en 1892.

La légalisation du jeu au Canada est passée par les étapes suivantes :

  • Les jeux de bingo ont été légalisés en 1900 s’ils étaient joués à des fins caritatives.
  • Les courses de chevaux sont devenues légales en 1910.
  • Le jeu est légalisé dans les expositions et les foires depuis 1925. Quelques années plus tard, le jeu pourrait être ouvert dans les grands bâtiments qui abritent des casinos.
  • Les loteries ont finalement été légalisées au début des années 1970 comme moyen de financement de nombreux projets gérés par les gouvernements locaux et nationaux.
  • Enfin, les casinos au Canada sont légalisés depuis 1999.
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Jeux autorisés au Québec

Maintenant, le marché du jeu de casino au Canada est autorisé au niveau législatif, mais à ses propres caractéristiques. Il y a des gens qui s’opposent catégoriquement au casino. Mais, ils ne tiennent pas compte de l’impact économique des jeux d’argent, qui sont une source sérieuse de reconstitution du budget de l’État. Chaque année, le jeu rapporte plus de 30 milliards de dollars au Trésor public. Par exemple, en 1996, le montant des bénéfices des clubs terrestres était 3 fois inférieur. Après la légalisation des établissements de jeu en ligne et hors ligne, plus de 128 000 emplois sont apparus.

Pour savoir plus sur casino en ligne Canada légal, nous vous conseillons de regarder les avis sur les casinos en ligne et de choisir celui qui vous plaît. De plus, si vous êtes un joueur amateur et un citoyen canadien, oubliez les problèmes fiscaux. Les lois canadiennes favorables aux joueurs stipulent que les gains sont totalement exonérés d’impôts. Cependant, vous devez vous rappeler que si vous êtes un joueur régulier/professionnel, vous devez déclarer vos impôts.

Réglementation des casinos terrestres

Selon l’article 207 du Code criminel, le gouvernement uniquement peut agir comme organisateur de jeux de hasard. L’organe suprême du pouvoir exécutif conclut des contrats avec les opérateurs. Dans les provinces, l’enregistrement des fournisseurs de biens et services du casino est obligatoire. Non seulement un résident du pays, mais aussi une personne étrangère peut agir en tant qu’opérateur de club, il n’est pas tenu de résider en permanence au Canada. La société s’adresse à l’agence d’État avec une demande d’ouverture d’un club de jeu, d’une salle ou d’un bureau de bookmaker. La demande est soumise par écrit. De plus, un document divulguant des renseignements personnels est fourni.

Régulation des casinos en ligne

Certaines règles s’appliquent également aux plateformes en ligne. Les casinos en ligne canadiens autorisés sont tenus de renouveler leurs permis d’exploitation délivrés tous les 5 ans. Passé ce délai, le régulateur procède à un examen de la ressource, les frais sont à la charge de l’opérateur. Les droits de licence sont payés annuellement. Le nouvel opérateur en tant que fournisseur de services doit payer 3 000 $ à l’État. Si l’un des paiements n’est pas effectué à temps, une amende est infligée à l’entreprise – 10 % du coût annuel de la redevance. Les licences de jeu sur Internet sont délivrées par la Kahnawake Gaming Commission (KGC). Le régulateur propose 6 types d’autorisations. Entre autres, on peut citer Captain Cooks casino en ligne, qui s’est imposé comme très fiable et très populaire auprès des pronostiqueurs canadiens. De nos jours, le format en ligne prend de l’ampleur, apparemment, il pourrait bientôt remplacer les casinos traditionnels.

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Cas de Kahnawake

Kahnawake est une juridiction de réserve indienne située dans la province canadienne du Québec. Le territoire de Kahnawake a une petite population et est connu pour réglementer officiellement le jeu à la province. De plus, ce régulateur (Kahnawake Gaming Commission) possède le centre d’information MIT (Mohawk Internet Technology), qui est un serveur pour de nombreux casinos en ligne sur une base légale. Il est possible d’obtenir une licence de jeu Kahnawake depuis 1999, lorsque, sur la base de l’expérience de l’octroi de licences de jeu en Australie, la Commission a approuvé les règles nécessaires pour devenir l’un des régulateurs les plus reconnaissables pour les établissements de jeu en ligne. 

Conclusion

Pour éviter d’être victime d’escrocs et pour être sûr que vos gains sont payés, choisissez toujours des casinos vérifiés et légalement approuvés. Heureusement, au Canada, le casino est réglementé au niveau de l’État et vous pouvez être sûr de sa légitimité.

Voici ce que vous devez savoir sur les règles des casinos du Québec :

  • Vous pouvez jouer dès l’âge de 18 ans.
  • Plusieurs loteries et une salle de poker fonctionnent légalement sur le Web. Ils sont organisés par Loto-Québec, Loto Atlantique et BCLC.
  • Toujours les activités des casinos, des loteries non gouvernementales et des tirages au sort sur les hippodromes sont permises.

À Propos de l'autrice

Betty Malois
C'est à travers ce blog que je vous fait part de toutes sortes d'astuce et de conseil sur l'actualité, le tourisme et toute sorte de nouveauté française ou d'ailleurs qui me passionne .