Le mercure, une douane nécessaire

Le mercure, une douane nécessaire

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Mercure est la planète la plus proche du Soleil, elle est donc visible toute l’année. Elle est très petite et sa surface est couverte de cratères. Elle présente des caractéristiques similaires à celles de Vénus. Cette planète a été découverte en 1610 par Galilée et nommée d’après le dieu romain Mercure. Cette planète a une atmosphère très dense qui ne permet pas à l’homme de s’y poser.

Il existe cependant un satellite naturel : la sonde spatiale Messenger a été envoyée pour étudier Mercure en 2012.

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La douane et le commerce international

Aujourd’hui, les échanges internationaux et les transactions commerciales sont devenus une réalité incontournable.

Les entreprises qui souhaitent accroitre leurs parts de marché doivent se doter d’une bonne stratégie commerciale et d’une offre adaptée aux besoins du client.

Le commerce international est donc un facteur important pour l’expansion des entreprises à l’international. Cependant, ce secteur n’est pas sans risques.

Lorsque vous lancez votre activité sur un nouveau marché, il est primordial de mettre en place une stratégie commerciale efficace afin de faire face à la concurrence locale.

Il faut savoir que les concurrents locaux ne manqueront pas d’essayer de profiter des opportunités offertes par le marché international pour proposer un produit similaire au vôtre ou bien plus attractif que celui-ci. Pour cela, il sera nécessaire de vous renseigner sur votre potentiel marché cible et sur les différents acteurs qu’il peut compter (clients, fournisseurs).

Lorsque vous décidez d’exporter vers un pays étranger, il est recommandé d’examiner attentivement toutes les démarches administratives avant le départ comme par exemple :

  • Les procédures douanières
  • La mise en conformité avec la réglementation du pays

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La douane et les impôts

En tant qu’entrepreneur, la gestion des impôts et de la douane est une tâche essentielle à l’établissement d’une entreprise. Quand vous faites du commerce avec un pays étranger, il faut connaître les taxes et les droits de douane applicables.

Il y a plusieurs types de taxes que vous pouvez utiliser pour votre entreprise. Elles peuvent être collectées par votre fournisseur ou elles peuvent être payées par vous-même.

La douane et les droits de douane

La douane est une administration qui a pour objectif de contrôler les mouvements des marchandises et des personnes à l’entrée comme à la sortie d’un pays. Toutefois, le terme « douane » désigne également les droits et taxes dont doivent s’acquitter les voyageurs et les personnes en transit sur un territoire donné.

Les agents de la douane sont chargés d’effectuer ces contrôles.

Ils vérifient notamment si tous les produits importés ou exportés ont été correctement déclarés par leurs propriétaires.

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La déclaration en douane permet aux agents de la douane d’enregistrer tous types de mouvements commerciaux (véhicules, biens, animaux etc.) entre le pays A et le pays B. Cette procédure est obligatoire pour toutes les marchandises commercialisées entre ces 2 pays (marchandises consommables ou non). Elle est généralement payante à l’importation comme à l’exportation.

Lorsque vous entrez dans un pays étranger, que ce soit par voie terrestre ou maritime, vous devrez présenter une déclaration en douane au moment du passage du poste frontière (passeport, carte nationale d’identité…) pour pouvoir être autorisé à entrer sur le territoire concerné. Ensuite, il faudra que vos bagages soient soumis au contrôle effectué par les agents de la douane afin de s’assurer qu’ils ne contiennent pas de substances illicites ou prohibées (armes à feu…). Enfin, ils seront placés en consignation jusqu’à ce qu’ils soient libérés par le titulaire du document justificatif correspondant (facture commerciale…) après avoir étudié votre dossier avec attention.

La douane et les formalités douanières

Dans le cadre d’un voyage à l’étranger, il est obligatoire de remplir un certain nombre de formalités douanières. Ces dernières concernent toutes les marchandises que vous allez importer ou exporter.

Les droits et taxes sont calculés en fonction du pays de destination, mais aussi du type de marchandise importée. Ainsi, si vous souhaitez importer des produits cosmétiques depuis la Chine ou une pièce détachée automobile depuis l’Allemagne, les procédures douanières seront différentes.

Il est donc important de connaître les règles applicables avant votre départ afin d’être en mesure d’importer ce dont vous avez besoin sans craindre quelconque complication.

La douane et le transport

Le transport et la douane sont des activités qui ont pour point commun le déplacement d’un chargement, d’une marchandise.

Il existe de nombreuses différences entre ces deux activités.

Le transport consiste à acheminer une marchandise ou un chargement d’un endroit à un autre, tandis que la douane concerne l’administration des échanges commerciaux extérieurs au sein de l’Union européenne.

La douane fait partie du système commercial intégré européen (SCE).

Les principales fonctions du SCE sont les suivantes :

  • Diversifier les modes de transport
  • Faciliter les échanges commerciaux
  • Rendre la circulation des biens plus facile

La douane et les produits en transit

Le régime douanier appliqué aux produits en transit est déterminé par la destination finale des marchandises.

Les règles de l’origine s’appliquent selon que les produits sont destinés à être utilisés ou vendus dans un pays tiers (pays autre que le pays du transitaire).

Il existe cependant quelques exceptions, notamment pour les échanges intracommunautaires et lorsque les produits sont destinés à l’exportation. En matière de tarif douanier, le principe général est celui de la destination.

L’importation et l’exportation de marchandises ont ainsi lieu au prix du port où elles arrivent, sans prise en compte des droits et taxes dont elles font l’objet à la frontière.

La même règle s’applique aux produits importés temporairement par un voyageur (transit).

Le transit constitue une étape intermédiaire qui doit permettre de vérifier et/ou d’obtenir une garantie quant à la qualité des marchandises. Cette étape peut être remplie soit par le transitaire, soit directement par le voyageur si ce dernier assure toutes les formalités nécessaires auprès des autorités compétentes locales.

  • Les contrôles douaniers
    • Pour importer des marchandises dans un pays tiers, il convient d’obtenir une déclaration en douane valable avant l’arrivée du bien sur le territoire douanier concerné.
      • Cette déclaration doit être complétée avant toute entrée sur le territoire douanier concerné.
      • Un bien entrant sur un territoire étranger ne peut pas faire l’objet d’une exonération totale ou partielle

        La douane et les services

        La douane et les services? Mercure douane et les services? Mercredi 29/04/2009 14:24 Le secteur des Douanes est un service public qui permet de collecter des recettes pour le budget de l’Etat.

        Les agents des Douanes sont chargés de la surveillance et du contrôle des flux commerciaux.

        Ils peuvent être amenés à faire appliquer les réglementations nationales, européennes ou internationales en matière de contrôle aux frontières, d’accises, d’impôts indirects (TVA), de taxes diverses (douanières ou non), etc.

        Leurs missions varient selon que l’on se trouve sur le territoire national ou à l’intérieur du territoire communautaire. En effet, si la réglementation française est applicable au niveau national, elle doit aussi respecter les règles communautaires.

        Les agents des Douanes sont parfois amenés à travailler en collaboration avec différents partenaires tels que les autorités locales (préfectures) ou encore les organismes sociaux comme Pôle Emploi . Dans ce cas, c’est l’agent qui fait office d’intermédiaire entre eux-mêmes et ces différents partenaires afin que chacun puisse exercer sa mission dans les meilleures conditions possibles. Si vous souhaitez rejoindre le service des douanes en tant que fonctionnaire de catégorie C , il est possible de passer un concours interne mais également externe pour ce type de poste :

        • Le concours externe : Il s’adresse aux titulaires d’un diplôme BAC + 2 minimum
        • Le concours interne : Il s’adresse aux personnes déjà en poste depuis au moins 3 ans

        La douane et les législations

        La douane est un service public, dont la mission est de protéger l’intérêt général et de faire respecter la réglementation.

        La douane se compose d’agents des finances publiques qui sont chargés de contrôler les marchandises à leur entrée sur le territoire national. Ces agents peuvent aussi être appelés « douaniers » ou « fonctionnaires des douanes ».

        Leur rôle consiste à collecter des taxes ou droits pour le compte du Trésor Public, en vue de financer les services publics (défense nationale, protection sociale…).

        Ils dédouanent également les marchandises destinées à l’exportation.

        La responsabilité financière est alors partagée entre l’État et les opérateurs économiques (exportateurs, importateurs…).

        Les agents des finances publiques doivent ainsi veiller aux respects des dispositions fiscales internationales et européennes applicables aux produits qu’ils commercialisent.

        Les principaux produits concernés par cette mission sont :

        • les métaux précieux
        • les valeurs mobilières
        • les tabacs manufacturés
        • les boissons alcoolisées

        En conclusion, en tous cas, il est impossible de justifier le fait que la planète Mercure ne présente pas de reliefs. La théorie de l’impact géant qui a formé les cratères d’impact n’explique pas non plus pourquoi la planète Mars n’a presque plus d’anciens cratères d’impact.

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À Propos de l'autrice

Betty Malois
C'est à travers ce blog que je vous fait part de toutes sortes d'astuce et de conseil sur l'actualité, le tourisme et toute sorte de nouveauté française ou d'ailleurs qui me passionne .